RĂ©forme Pillon: le projet de loi sur le droit de la famille


Une véritable révolution sera représentée par le projet de loi signé par la sénatrice Simone Pillon, qui promet de remodeler profondément le droit de la famille et, par là même, la vie de milliers de couples séparés et de leurs enfants.

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Pillon réforme du droit de la famille

À la Chambre, il a été récemment présenté une nouvelle facture, signé par Sénatrice Simone Pillon, qui vise à révolutionner le droit de la famille, modifiant la relation entre parents séparés et progéniture. Il existe de nombreuses innovations dans les "Règles sur la garde partagée, l'entretien direct et la garantie des grandes propriétés", y compris la fin de l'indemnité d'entretien, la double résidence pour les enfants et le même temps à passer avec la progéniture.

Au-delà de toute prédiction de jugement raisonnable, sociale ou institutionnelle, du jugement, il ne fait aucun doute que le problème en question concerne un nombre toujours croissant de familles italiennes. La réforme représente la concrétisation d'un engagement pris avec le célèbre contrat gouvernemental. Ce dernier, en vertu du droit de la famille, a prévu certaines modifications réglementaires. Mais voyons précisément ce que c'est.

Garde partagée des enfants

Adieu allocation d'enfant

Assez du "bancomat papa". Donc, Pillon se fait barbe les droits des pères séparés et essaie de garantir plus grande parité des parents suite à une séparation ou un divorce. Il y a une annulation substantielle de l'allocation d'entretien. En fait, il n'y aura plus d'obligation de payer de l'argent à l'autre parent, car l'entretien des enfants sera un fardeau qui va fournir des prestations directes, comme c'est le cas chez les couples en union libre, sauf indication contraire. "Dans les cas extrêmes, le juge qui établira la pension alimentaire directe interviendra" sur la base du coût moyen des biens et services des enfants, identifié localement en fonction du coût de la vie moyen calculé par Istat ".

Pour les promoteurs, le temps nécessaire à l’élaboration d’un nouveau règlement semble être mûr, afin d’indiquer la préférence de l’ordre pour la forme de pension alimentaire directe, mais aussi parce que, en passant le moins de temps sensiblement équivalent à chacun des parents, il est plus facile, pour ces derniers, pourvoir sans déroger aux besoins de la progéniture. Enfin, il est proposé de mettre en œuvre le principe selon lequel les deux parents sont tenus de maintenir directement, identifier les coûts standard ainsi que les postes de dépenses. Voyons le contenu de ce projet de loi.

En pratique, les critères suivants doivent être pris en compte pour l’indemnité de divorce:

  • la conditions personnelles et Ă©conomiques dans lequel se trouvent les Ă©poux Ă  la suite de la dissolution ou de la cessation des effets civils du mariage;
  • la contribution personnelle et Ă©conomique donnĂ© par chacun Ă  la gestion familiale et Ă  la constitution du patrimoine de chacun et du commun;
  • la avoirs et revenus des deux;
  • la capacitĂ© de revenu rĂ©duite pour des raisons objectives, compte tenu Ă©galement du manque Ă©ventuel de formation professionnelle ou d'expĂ©rience de travail, rĂ©sultant de l'accomplissement des devoirs conjugaux, au cours de la vie conjugale;
  • l'engagement de s'occuper d'enfants mineurs, handicapĂ©s ou non indĂ©pendants sur le plan Ă©conomique;
  • la comportement gĂ©nĂ©ral de chacun afin de perdre la communion spirituelle et matĂ©rielle. Le projet de loi prĂ©voit Ă©galement que, dans certains cas, le juge peut dĂ©terminer Ă  l’avance la durĂ©e de la subvention, en la limitant dans le temps.
  • L'allocation de divorce n'est plus obligatoire dans le cas de nouveaux mariages, d’union civile avec une autre personne ou d’une cohabitation stable de l’ancien Ă©poux requĂ©rant, et il est prĂ©cisĂ© que l’obligation ne rĂ©sulte plus de la sĂ©paration, de la dissolution de l’union civile ou de la cessation de la cohabitation.

Double résidence pour enfants

L'allocation d'entretien disparaît parce que les enfants auront deux maisons, double domicile et temps, également divisées, entre maman et papa. Sauf convention contraire entre les parties et sauf en cas de risque avéré et justifié d'atteinte à la santé psycho-physique des enfants, le séjour doit être garanti au moins 12 jours par mois, y compris la nuit, chez le père et la mère " En cas de difficulté, il est toujours lu, ils sont prévus "mécanismes de récupération adéquats pendant les vacances"Par le principe de la cession d'une maison, par conséquent: le texte réaffirme la responsabilité et l'engagement des parents envers les mineurs et souligne la partage, également concret, de la mission.

Par contre, le texte est clair: la mineure a

le droit de passer des temps égaux et équivalents avec chacun des parents, sauf en cas d'impossibilité matérielle

Les nouvelles règles ne pourront faire l’objet d’une dérogation que s’il existe un accord dans le couple. Comme pour la place la cession de la maison, "le juge peut établir que le mineur reste dans la maison familiale et décider lequel des deux parents doit habiter avec lui, en versant au propriétaire du bien une indemnité égale au loyer facturé aux prix du marché en vigueur".

Mais sommes-nous sûrs que c'est la bonne solution pour les mineurs? Certes, d’une part, ils ne souffriraient de l’absence d’aucun de leurs parents car ils les verraient dans une égale mesure, mais le projet de loi ne tenait pas compte de la les effets d'une vie en mouvement continu et des enfants "jetés" d'une maison à l'autre.

MĂ©diation familiale

Conjoints avec enfants mineurs, pour obtenir la séparation, doit, de par la loi, être suivi par un médiateur familial. La proposition législative introduit et réglemente ce chiffre en établissant les rôles et les responsabilités du médiateur qui guidera les ex-conjoints dans la gestion de la séparation de la meilleure façon possible pour les enfants. Le projet de loi fixe à six mois la durée maximale de la médiation et prévoit que les réunions avec le médiateur seront rémunérées. Entre temps, les batailles commencent contre la proposition, à l'instar de celles lancées par des associations de défense des droits des femmes victimes de violence domestique. En fait, la loi, si elle était approuvée, signifierait pour les femmes disposant de moins de ressources économiques l'impossibilité de demander la séparation et de mettre fin aux relations violentes. La loi, par conséquent, si elle est approuvée, provoquera une révolution copernicienne du droit de la famille!

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